Pompe à chaleur
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Coup de pouce PAC : l’agrément ADEME vérifié dans vos devis
La bonification Coup de pouce n’est plus accordée qu’aux modèles de PAC agréés. iColl reconnaît le modèle, renseigne son numéro d’agrément et vous prévient avant de promettre une prime qui ne sera pas versée.
Depuis le 1er septembre 2026, la bonification Coup de pouce « Chauffage » n’est accordée que pour une pompe à chaleur dont le modèle est agréé et inscrit sur la liste publiée par l’ADEME. Pour un installateur, c’est un contrôle de plus à chaque devis, et un risque réel : une prime annoncée au client puis refusée par l’obligé, c’est un reste à charge qui augmente après la signature. iColl prend désormais ce contrôle en charge.
Ce que dit la règle
Opérations concernées : PAC air/eau (fiche BAR-TH-171) et PAC eau/eau ou sol/eau (BAR-TH-172) qui remplacent une chaudière au charbon, au fioul ou au gaz autre qu’à condensation.
Condition : le modèle installé doit figurer sur la liste des pompes à chaleur agréées, publiée par l’ADEME sur bonus-pac.ademe.fr et mise à jour chaque mois.
Date qui compte : la signature du devis.
Modèle non agréé : la PAC reste éligible aux CEE classiques, mais sans la bonification, qui multiplie la prime par cinq.
La difficulté tient aux références. Un même modèle existe souvent en plusieurs variantes : monophasé ou triphasé, avec ou sans ballon, unité extérieure différente. Chaque association d’unités a son propre numéro d’agrément. Recopier le bon numéro, pour chaque PAC du catalogue, prend du temps et laisse passer des erreurs.
Ce que fait iColl
La liste ADEME est dans le catalogue
Les modèles agréés de la liste ADEME sont intégrés au catalogue commun d’iColl, avec leurs caractéristiques : puissance, SCOP et ETAS à 35 et 55 °C, fluide frigorigène, certificat. Plus de 2 000 fiches de pompes à chaleur eau ont été ajoutées à partir de cette liste. Quand vous importez une PAC depuis le catalogue, son numéro d’agrément est déjà renseigné.
Le numéro est trouvé à l’enregistrement de la fiche produit
Quand vous créez ou modifiez une PAC air/eau dans votre catalogue, iColl reconnaît le modèle à partir de sa marque et de sa référence, et renseigne le numéro d’agrément s’il n’y a pas de doute. Si plusieurs variantes du modèle sont agréées, la fiche vous les propose : vous choisissez celle que vous installez. Si le modèle n’est pas agréé, la fiche vous l’indique. Un numéro que vous avez saisi n’est jamais remplacé.
Le devis applique la bonification seulement si elle est due
Au calcul des aides, iColl vérifie l’agrément du modèle à la date d’engagement de l’opération. Si le modèle n’est pas sur la liste, la prime CEE classique reste calculée, sans le Coup de pouce, et un message explique pourquoi. Votre commercial ne promet pas une bonification qui ne sera pas versée.
Le numéro figure dans la mention CEE
Pour un modèle agréé, la mention CEE du devis indique son numéro d’agrément. Elle ajoute aussi le numéro d’enregistrement EPREL du produit quand il est connu.
Vos PAC existantes ont été mises à jour
Nous avons rapproché les pompes à chaleur air/eau déjà présentes dans les catalogues de nos clients avec la liste ADEME. Plus de 260 fiches ont reçu leur numéro d’agrément sans intervention de leur part. Pour les quelques PAC actives qui n’ont pas pu être reconnues, chaque société a reçu la liste à vérifier avec le motif.
Si une PAC n’est pas reconnue
Vérifiez la référence : indiquez le code complet des unités (intérieure et extérieure) plutôt qu’un nom commercial.
Vérifiez l’association d’unités : une unité extérieure différente peut correspondre à un autre agrément, ou à aucun.
Saisissez le numéro d’agrément vous-même si vous l’avez trouvé sur la liste ADEME.
Interrogez le fabricant si le modèle n’apparaît pas sur la liste : il peut être en cours d’agrément. Tant qu’il n’y figure pas, la bonification n’est pas due.
Sources
Dans iColl
Voyez comment iColl s’en charge, captures et FAQ à l’appui
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